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Marques déposées par la société étrangère BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY
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DE HAVILLAND HYDROMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE HAVILLAND HYDROMATIC
BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY, société de droit britannique, COMPANY HEADQUATERS

Numéro de dépôt :
1411203
Date de dépôt :
29/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1997

Présentation de la marque DE HAVILLAND HYDROMATIC

Déposée le 29 mai 1987 par la société étrangère BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE HAVILLAND HYDROMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY domicilié(e) Brooklands Road, WEYBRIDGE, Surrey KT13 OSJ, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.

La marque DE HAVILLAND HYDROMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE HAVILLAND HYDROMATIC est expirée depuis le 29 mai 1997.

BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LAMBDA , HEADWIND , DeepCut , BRITISH AEROSPACE , MICROFLEX , RapidCut , VITS , MICROPULSE , SATIS , BRITISH AEROSPACE COMMUNICATIONS


BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY, société de droit britannique, COMPANY HEADQUATERS - Brooklands Road, WEYBRIDGE, Surrey KT13 OSJ, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs pièces détachées et notamment des hélices d'avion, leurs parties et accessoires.