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Marques déposées par la société BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY
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BAC 1-11
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAC 1-11
BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY, Société britannique

Numéro de dépôt :
1473242
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2008

Présentation de la marque BAC 1-11

Déposée le 24 juin 1988 par la société BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAC 1-11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY domicilié(e) Warwick House, Farnborough Aerospace Centre, FARNBOROUGH, Hampshire GU14 6YU, Royaume-Uni (dossier no 2110477) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2110477) - France.

La marque BAC 1-11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAC 1-11 est expirée depuis le 24 juin 2008.

BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LAMBDA , HEADWIND , DeepCut , BRITISH AEROSPACE , MICROFLEX , DE HAVILLAND HYDROMATIC , RapidCut , VITS , MICROPULSE , SATIS


BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY, Société britannique - Warwick House, Farnborough Aerospace Centre, FARNBOROUGH, Hampshire GU14 6YU, Royaume-Uni (dossier no 2110477) - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2110477) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 1998 n°2110477 - Publication au BOPI 1998-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329154 - Publication au BOPI 2001-08-28

Aéronefs, avions, véhicules portés par coussin de gaz ou coussin d'air, véhicules aériens et spatiaux et leurs parties constitutives.