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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA
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P tit' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t'as pas les moules?!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

P tit' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t'as pas les moules?!
BRITEXA, SARL

Numéro de dépôt :
4174570
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2025
P tit\' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t\'as pas les moules?! de BRITEXA

Présentation de la marque P tit' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t'as pas les moules?!

Déposée le 17 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « P tit' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t'as pas les moules?! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA domicilié(e) 24 Rue Notre Dame, BP 19 - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 311 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRITEXA, M. CLEMENT Pierrick domicilié(e) 24 Rue Notre Dame, BP 19 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque P tit' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t'as pas les moules?! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P tit' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t'as pas les moules?! arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.

BRITEXA a également déposé les autres marques suivantes : Ô Sésame de l'Orient. Halal , Pepitas del Oceano , BOLOMER , BAY PEARL , Breizh Kebab , Lumache di mare , Escargot de mer , BRITEXA BRETON INTERNATIONAL EXPORT , Pépites de la Mer , CELAVI


BRITEXA, SARL - 24 Rue Notre Dame, BP 19 - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 400311635


BRITEXA, M. CLEMENT Pierrick - 24 Rue Notre Dame, BP 19 - 29150 - CHATEAULIN - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684330 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; Coquillages (non vivants) ; mollusques comestibles (non vivants) ; produits de la pêche (non vivants) ; produits de la conchyliculture (non vivants) ; fruits de mer (non vivants) ; moules (non vivants) ; huîtres (non vivants), préparations culinaires à base de poissons et/ou de crustacés et/ou de coquillages et/ou de mollusques et/ou de fruits de mer ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; Coquillages (vivants) ; mollusques comestibles (vivants) ; produits de la pêche (vivants) ; produits de la conchyliculture (vivants) ; fruits de mer (vivants) ; moules (vivants) ; huîtres (vivants).