Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MICHEL SHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA domicilié(e) 24 rue Notre Dame - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 311 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque MICHEL SHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRITEXA, Société A Responsabilité Limitée - 24 rue Notre Dame - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 400311635
Cabinet Michel POUPON, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; mollusques comestibles (non vivants) ; écrevisses, homards, langoustes, langoustines, crevettes (non vivants) ; moules (mollusques) non vivantes ; palourdes, huîtres (non vivants) ; berlingots de mer (non vivants) ; produits de la pêche (non vivants) ; produits de conchyliculture (non vivants) ; poissons ; préparations culinaires à base de poissons et/ou de crustacés et/ou de coquillages et/ou de mollusques ; plats préparés à base de poissons et/ou de crustacés et/ou de coquillages et/ou de mollusques ;
Crustacés (vivants) ; coquillages (vivants) ; mollusques comestibles (vivants) ; écrevisses, homards, langoustes, langoustines, crevettes (vivants) ; moules (mollusques) vivantes ; palourdes, huîtres (vivantes) ; berlingots de mer (vivants) ; produits de la pêche (vivants) ; produits de la conchyliculture (vivants).
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