Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL SHELL
BRITEXA, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3956283
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2022
MICHEL SHELL de BRITEXA

Présentation de la marque MICHEL SHELL

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL SHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA domicilié(e) 24 rue Notre Dame - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 311 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque MICHEL SHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL SHELL est expirée depuis le 26 octobre 2022.

BRITEXA a également déposé les autres marques suivantes : Ô Sésame de l'Orient. Halal , Pepitas del Oceano , BOLOMER , BAY PEARL , P tit' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t'as pas les moules?! , Breizh Kebab , Lumache di mare , Escargot de mer , BRITEXA BRETON INTERNATIONAL EXPORT , Pépites de la Mer


BRITEXA, Société A Responsabilité Limitée - 24 rue Notre Dame - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 400311635


Cabinet Michel POUPON, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; mollusques comestibles (non vivants) ; écrevisses, homards, langoustes, langoustines, crevettes (non vivants) ; moules (mollusques) non vivantes ; palourdes, huîtres (non vivants) ; berlingots de mer (non vivants) ; produits de la pêche (non vivants) ; produits de conchyliculture (non vivants) ; poissons ; préparations culinaires à base de poissons et/ou de crustacés et/ou de coquillages et/ou de mollusques ; plats préparés à base de poissons et/ou de crustacés et/ou de coquillages et/ou de mollusques ;

Crustacés (vivants) ; coquillages (vivants) ; mollusques comestibles (vivants) ; écrevisses, homards, langoustes, langoustines, crevettes (vivants) ; moules (mollusques) vivantes ; palourdes, huîtres (vivantes) ; berlingots de mer (vivants) ; produits de la pêche (vivants) ; produits de la conchyliculture (vivants).