Marque expirée - Marque en non vigueur

Escargot de mer
BRITEXA SARL

Numéro de dépôt :
3528674
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017
Escargot de mer de BRITEXA

Présentation de la marque Escargot de mer

Déposée le 2 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Escargot de mer »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA domicilié(e) 24 RUE NOTRE DAME,29500 CHATEAULIN - 29500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 311 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRITEXA domicilié(e) 24 RUE NOTRE DAME,29500 CHATEAULIN - 29500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Escargot de mer est expirée depuis le 2 octobre 2017.

BRITEXA a également déposé les autres marques suivantes : Ô Sésame de l'Orient. Halal , Pepitas del Oceano , BOLOMER , BAY PEARL , P tit' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t'as pas les moules?! , Breizh Kebab , Lumache di mare , BRITEXA BRETON INTERNATIONAL EXPORT , Pépites de la Mer , CELAVI


BRITEXA SARL - 24 RUE NOTRE DAME,29500 CHATEAULIN - 29500 - France - SIREN 400311635


BRITEXA - 24 RUE NOTRE DAME,29500 CHATEAULIN - 29500 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet partiel n°481751 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons ; Conserves de viande ou de poisson ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.