Marque expirée - Marque en non vigueur

Coquille Saint Michel
BRITEXA SARL

Numéro de dépôt :
3564301
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
Coquille Saint Michel de BRITEXA

Présentation de la marque Coquille Saint Michel

Déposée le 19 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coquille Saint Michel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA domicilié(e) 24 RUE NOTRE DAME,29150 CHATEAULIN - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 311 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRITEXA domicilié(e) 24 RUE NOTRE DAME,29150 CHATEAULIN - 29150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coquille Saint Michel est expirée depuis le 19 mars 2018.

BRITEXA a également déposé les autres marques suivantes : Ô Sésame de l'Orient. Halal , Pepitas del Oceano , BOLOMER , BAY PEARL , P tit' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t'as pas les moules?! , Breizh Kebab , Lumache di mare , Escargot de mer , BRITEXA BRETON INTERNATIONAL EXPORT , Pépites de la Mer


BRITEXA SARL - 24 RUE NOTRE DAME,29150 CHATEAULIN - 29150 - France - SIREN 400311635


BRITEXA - 24 RUE NOTRE DAME,29150 CHATEAULIN - 29150 - France


Inscription le 7 janvier 2009 - Rejet partiel n°488968 - Publication au BOPI 2009-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.