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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA
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BAY PEARL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAY PEARL
BRITEXA, SARL

Numéro de dépôt :
4103079
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2024
BAY PEARL de BRITEXA

Présentation de la marque BAY PEARL

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAY PEARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA domicilié(e) 24 Rue Notre Dame - 29150 - CHATEAULIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRITEXA, M. PIERRICK CLEMENT domicilié(e) 24 Rue Notre Dame - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque BAY PEARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAY PEARL arrivera à expiration en date du 4 juillet 2024.

BRITEXA a également déposé les autres marques suivantes : Ô Sésame de l'Orient. Halal , Pepitas del Oceano , BOLOMER , P tit' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t'as pas les moules?! , Breizh Kebab , Lumache di mare , Escargot de mer , BRITEXA BRETON INTERNATIONAL EXPORT , Pépites de la Mer , CELAVI


BRITEXA, SARL - 24 Rue Notre Dame - 29150 - CHATEAULIN - France


BRITEXA, M. PIERRICK CLEMENT - 24 Rue Notre Dame - 29150 - CHATEAULIN - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.