Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Angélie
BRITEXA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3270879
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Angélie de BRITEXA

Présentation de la marque Angélie

Déposée le 2 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Angélie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRITEXA domicilié(e) 24 Rue Notre Dame, BP 19,29150 CHATEAULIN - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 311 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierrick CLEMENT BRITEXA SARL domicilié(e) 24 Rue Notre Dame, BP 19,29150 CHATEAULIN - 29150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

BRITEXA a également déposé les autres marques suivantes : Ô Sésame de l'Orient. Halal , Pepitas del Oceano , BOLOMER , BAY PEARL , P tit' Moule Çà sert à quoi la frite, Si t'as pas les moules?! , Breizh Kebab , Lumache di mare , Escargot de mer , BRITEXA BRETON INTERNATIONAL EXPORT , Pépites de la Mer


BRITEXA (S.A.R.L.) - 24 Rue Notre Dame, BP 19,29150 CHATEAULIN - 29150 - France - SIREN 400311635


Monsieur Pierrick CLEMENT BRITEXA SARL - 24 Rue Notre Dame, BP 19,29150 CHATEAULIN - 29150 - France


Inscription le 17 juin 2004 - retrait partiel n°394751 - Publication au BOPI 2004-06-17

Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet total n°404109 - Publication au BOPI 2004-12-14

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; tout produit cru, élaboré ou extrait dont charcuterie et salauisons, conserves de viandes ou de poisson ; fromages et produits laitiers. Pain et pâtisserie, sauces, sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; farine et préparations faites de céréales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.