Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.V.N INTERNATIONAL
BRITEL HICHAM

Numéro de dépôt :
3007441
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2010
H.V.N INTERNATIONAL de BRITEL HICHAM

Présentation de la marque H.V.N INTERNATIONAL

Déposée le 15 février 2000 par BRITEL HICHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H.V.N INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est BRITEL HICHAM, domicilié(e) 2 rue Claudins Rougenet B1, 31500 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRITEL HICHAM - France.

La marque H.V.N INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.V.N INTERNATIONAL est expirée depuis le 15 février 2010.

BRITEL HICHAM a également déposé les autres marques suivantes : MODEO , HAVANA , Well'Com. , HAVANA PARK , les lionceaux , NEORBIS , PHON'IN


BRITEL HICHAM - 2 rue Claudins Rougenet B1, 31500 Toulouse - France


BRITEL HICHAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaporisateurs à parfum, verres (récipients), pulvérisateurs de parfum, soies de porc, porcelaines, porte-blaireaux, porte-savon, cache pot non en papier, poteries, pots, pots à fleurs, pots de chambre, sabliers, faience, chandeliers non en métaux précieux, dispositifs pour maintenir en forme les cravates, siphons pour eaux gazeuses, enseignes en porcelaine ou en verre, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boîtes en verre, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, bouteilles, ouvre-bouteilles. caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, bérets, blouses, boas (tours de cou), body (justaucorps), bottes, bottines, bretelles, cache-col, cache-corset, caleçons, capuchons (vêtements), carcasses de chapeaux, casquettes, ceintures (habillement), châles, robes de chambre, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, empiècement de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, vêtements confectionnés, lingerie de corps sudorifuge, costumes, cravates, vêtement en cuir, vêtement en imitation du cuir, dessous (sous-vêtements), vêtements de dessus, doublures confectionnées (parties de vêtements), écharpes, foulards, fourrures (vêtements), gants (habillement), gilets, soutiens gorge, habits, imperméables, jupes, jupons, maillots, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, costumes de plage, pull-overs, pyjamas, robes, slips, chaussures de sport, souliers de sport, tee-shirts, vestes, poches de vêtements, sous vêtements, vêtements. Décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), arcs de tir, balles de jeu, jeux de dames, damiers, dés (jeux), jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, jetons pour jeux, balles de jeu, ballons de jeu, boules de jeu, machinerie et appareils pour le jeu de quilles, billes pour jeux, jetons pour jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jouets, manèges forains, marionnettes, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, jeux de société, planches pour le surfing, véhicules (jouets), volants (jeux). Bacs d'accumulateurs, caisses d'accumulateurs, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, avertisseurs accoustiques, disques accoustiques, appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques, instruments d'alarme, allume-cigares pour automibiles, antennes, appareils et instruments pour astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, radio audions, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, avertisseurs à sifflet d'alarme, enregistreur à bande magnétique, unité à bande magnétique (informatique), bande vidéo, baromètres, bascule (appareils de pesage), batteries électriques, distributeurs de billets (tickets), boussoles, cábles électriques, caisses comptables, caisses enregistreuses,, calculatrices de poche, machines à calculer, caméras vidéo, distributeurs de carburants pour stations services, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vid, casques de protection, cassettes vidéo, changeurs de disques (informatique), châsses de lunettes, allume-cigare pour automobiles, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, coupe circuit, clavier d'ordinateur, clignotants (signaux lumineux), disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, compteurs, convertisseurs électriques, tourne disques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, distributeurs automatiques, distributeurs de billets (tickets), distributeurs de carburant pour station service, écrans (photographie), écrans de projection, écrans fluorescents, écrans vidéo, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour enregistrement de temps, appareils pour enregistrement des distances, films pour l'enregistrement du son, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistreurs sonores, enregistreurs à bande magnétiques, caisses enregistreuses, enrouleurs (photographie), appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, explorateurs (scanneurs) (informatique), fils magnétiques, fils télégraphiques, fils téléphoniques, filtres pour la photographie, flashes (photographie), écrans fluorescents, haut-parleurs, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), intermédiaires (photographie), mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jumelles (optique), lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de codes à barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), tubes lumineux (pour la publicité), lunettes (optique), châsses (montures) de lunettes, étuis à lunettes, instruments à lunettes verrese de lunettes, lunettes de soleil, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, mobilier spécial de laboratoire, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs), détecteur de fausse monnaie, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs blocs-notes, appareils pour photocalques, photocopieurs, appareils photographiques, photomètres, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, raccords de lignes électriques, radars, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, répondeurs téléphoniques, appareils pour la transmission du son, appareils électriques de surveillance, pylônes de téléphonie sans fil, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, téléprompteurs, télérupteurs, télescopes, appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, tourne-disques, transformateurs, bandes vidéo, visiophones, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol. flacons en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, écrin pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, horloges, horloges atomiques, horloges électriques, insignes en métaux précieux, iridium, parures d'ivoire, ornements en jais, jetons de cuivre, joaillerie, lingots de métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie), récipients pour le ménage en métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, porte monnaie en métaux précieux, monnaies, montres boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, filés d'or (bijouterie), fils d'or (bijouterie), or brut ou battu, boucles d'oreilles, orfévrerie, osmium, palladium, épingles de parure, parures (bijouterie), parures d'argent, parures pour chaussures (en métaux précieux), pendules (horlogerie), perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres précieuses, platine (métal), poivriers en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, porte-cure-dents en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, réveille-matin, vases sacrés en métaux précieux, cadrans solaires, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, surtouts de table en métaux précieux, tasses en métaux précieux, anneaux (bijouterie), fils d'argent, objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), balanciers (horlogerie), barillets (horlogerie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigares en métaux précieux, boîtiers de montres, bougeoirs en métaux précieux, chronomètres, épingles de cravattes, fixe cravates. Animaux empaillés, armoires, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes (liteaux) d'encadrement, bambou, cerceaux pour barils non métalliques, barriques non métalliques, berceaux, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, métiers à broder, cadres à broderie, meubles de bureaux, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), casiers, chaises (si èges), chaises longues, porte chapeaux, chariots (mobilier), écrans de cheminées, gabarits de chargement pour chemins de fer non métalliques, chevalets de sciage, figures en cire, coffrets (meubles), coffrets à bijoux (non en métaux précieux), commodes, comptoirs (tables), coquillages (coquilles), coquilles (coquillages), corail, corbeilles non métalliques, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), coussins, crochets de rideaux, cuves non métalliques, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, travaux d'ébénisterie, écaille, succédanés de l'écaille, écailles d'huîtres, écriteaux en bois ou en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, étagères, éventails, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garnitures de meubles (non métalliques), glaces (miroirs), présentoirs pour journaux, liteaux (baguettes) d'encadrement, lits, numéro de maisons non lumineux (non métalliques), mannequins, meubles, finitions en matières plastiques pour meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, miroirs (glaces), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, objets de publicité gonflables, paravents (meubles), pièces d'ameublement, plaques de verres pour miroirs, porte revues, anneaux de rideaux, rideaux de bambou, secrétaires, sièges, sofas, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tables, tables à dessin, tables de massage, tables de toilette, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, tiroirs, vitrines (meubles). Enseignement en informatique, éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, académies (éducation), agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services de bibliotèques itinérantes, services de casino (jeux), chronométrage des manifeestations sportives, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrés, enseignement par correspondance, cours par correspondance, culture physique, location de décors de spectables, services de discothèques, divertissement, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, dressage d'animaux, écoles maternelles (éducation), éducation, informations en matière d'éducation, éducation religieuse, location d'enregistrements sonores, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, exploitation de salles de cinéma, exploitation de salles de jeux, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, location de films cinématographiques, formation pratique (demonstration), exploitation de parcours de golf, enseignement de la gymnastique, informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, instruction, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, prêt de livres, publication de livres, location d'appareils audio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'enregistrement sonores, location d'équipement pour les sports (à l'exception de véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de caméras vidéo, location de courts de tennis, location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, location de stades, services de loisirs, organisation de loteries, location de magnétoscopes, chrnométrage des manifestations sportives, écoles maternelles (éducation), montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation, expositions), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrés, organisation et conduite de séminaire, organisation et conduite de symposiums, parcs d'attractions, pensionnats, camps (stages) de perfectionnement sportifs, culture physique, planification de réceptions (divertissement), location d'équipements de plongée sous-marine, postsynchronisation, prêt de livres, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), location de postes de télévision et de radio, divertissement radiophonique, montage de programmes de télévision, publication de livres, publication de textes (autres que réceptions (divertissement), informations en matière de récréation, rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectalces, organisaiton et conduite de séminaires, location de décors de spectacles, organisation de spectacles (services d'imprésarios), production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles, location d'équipement pour les sports (à l'exception de véhicules), location de stades, services de studios d'enregistrement, studios de cinéma, organisation et conduite de symposiums, divertissement télévisé, location de postes de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, location de décors de théâtre. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, conseils en matière d'ordinateur, maintenance de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de donées, authentification d'oeuvres d'art, impression en offset, consultation en matière d'ordinateur, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, orientation professionnelle, photographie, reportages photographiques, programmation pour ordinateurs, étude de projets techniques, concession de licences de propriété intellectuelle, protection civile, recherches légales, recherches techniques, reconstitution de bases de données, bureaux de rédaction, réservation d'hôtels réservation de logements temporaires, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), salons de beauté, sérigraphie, maisons de vacances, services de camps de vacances, location de vêtements, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, gérance de droits d'auteur, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, dessin industriel, informations sur la mode, location d'ordinateurs, location de distributeurs automatiques, location de logiciels informatiques, location de salles de réunions location de temps d'accès à un centre serveur de bases données, location de temps d'accès), ordinateur pour la manipulation de données, agences de logement (hötels, pensions), location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de bars, exploitation de brevets, bureaux de rédaction, cafés-restaurants, cafétérias, exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances (herbergement), services de contentieux, contrôle de qualité, décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode. boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, peaux d'animaux de boucherie, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, cannes, poignées de cannes, cartables, portes cartes (portefeuilles), carton-cuir, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage, cuir à doublure pour chaussures, colliers de chevaux, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", cordons en cuir, peaux corroyées, courroies en cuir (selleries), couvertures de chevaux, carton cuir, fils de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, garnitures de harnachement non en métaux précieux, havresacs, housses de selles pour cheveaux, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte monnaie non en métaux précieux, porte musique, ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage, portefeuilles, sacs à roulettes, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, articles de sellerie, housses de selles, serviettes (maroquinerie), similicuir, trousses de voyage (maroquinerie), valises, poignées de valises, coffrets de voyage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie). Lettres d'acier, plumes d'acier, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésivees pour la papéterie pour le ménage, machines à imprimer des adresses, portes affiches en papier ou en carton, albums, aquarelles, aquariums d'appartement, couvercles pour acquariums d'appartement, maquettes d'architecture, argile à modeler, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papéterie), bagues de cigares, dessous de chopes à bière, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), supports à cachets (timbres), cartes, cartes à jouer, cartes de voeux musicales, cartes géographiques, carton, catalogues, corbeilles à courrier, patrons pour la couture, crayons, fournitures pour le dessin, plumes à écrire, plumes à écrire en or, écussons (cachets en papier), chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrées ou non, photographies, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, photogravures, pierres lithographiques, pinceaux, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, plans, matières plastiques pour le modelage, porte plume, plumes (articles de bureau), portraits, cartes postales, timbres poste, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, papier pour radiogrammes, appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau), reproductions graphiques, sceaux (cachets), tampons pour sceaux, fournitures scolaires, statuettes en papier mâché, stencils, stores en papier, stylographes, stylos, billes pour stylos, tapis de tables (en papier), tickets (billets), plaques à timbrer, toile à calquer, toile pour reliures, transparents (papeterie), caractères typographiques, patrons pour la confectionde vêtements, appareils à vignéter, feuilles de viscose pour l'emballage. Gestion de fichiers informatique, services de saisie et de traitements de donnée, conseils de gestion informatique, service d'abonnement à des journaux (pour des tiers), aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigation pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, estimation en affaires commerciales, affichage, agences d'inport-export, agences d'informations commerciales, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, bureaux de placement, aide à la direction d'entreprises individuelles ou commerciales, transcription de communications, comptabilité, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de prsonnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, décoration des vitrines, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, services de conseils pour la direction des affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, estimation en affaires commerciales, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, établissement de déclarations fiscales, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, agences d'emport-export, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, investigations pour affaires, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), tenue de livres, location d'espaces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, location de matériel publicitaire, location de photocopieurs, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, étude de marché, recherche de marché, mise à jour de documentation publicitaires, sondage d'opinion, recrutement de personnel bureaux de placement, prévisions économiques, promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaries, courrier publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, recherche de marché, recherches pour affaires, services de réponse téléphonique (pour abonnées absents), services de secrétariat, information statistique, traitement de texte, promotion des ventes (pour des tiers). Assurance contre les accidents, affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, agences de crédit, agences de logement (propriétés immobilières), agences de recouvrement de créances, agences immobilières, location d'exploitations agricoles, analyse financière, estimation d'antiquités, location d'appartement, estimation d'objets d'art, assurances, consultation en matière d'assurance, informations en matière d'assurances, crédit-bail, affaires bancaires, établissement de baux, collectes de bienfaisance, affermage de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, estimation de bijoux, émission de bons de valeur, cote en bourse, courtage en bourse, services de caisses de paiement de retraites, caisses de prévoyance, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, services de cartes de débits, cautions (garanties), opérations de change, vérification des chèques, émission de chèques de voyage, dépöt en coffres-forts, collectes, collectes de bienfaisance, opérations de compensation (change), constitution de capitaux, consultation en matière d'assurances, consultation en matière financière, cote en bourse, courtage, courtage en assurances, courtage en biens immobiliers, courtage en bourse, agences de recouvrement de créances, crédit, crédit-bail, dépôt de valeurs, dépôt en coffres-fort, agences en douane, émission de bons de valeur, émission de cartes de crédit, émission de chèques de voyage, épargne, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation numismatique, estimation financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, location d'exploitations agricoles, services fiduciaires, services de financement, consultation en matière financière, affaires financières, estimations financiéres (assurances, banques, immobilier), informations financières, estimatons fiscales, expertises fiscales, constitution de fonds, placement de fonds, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, prêt sur gage, garanties (cautions), gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers, gérance de fortunes, gérance d'immeubles, agences immobilières, estimatons immobilières, affermage de biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, assurance contre l'incendie, informations en matière d'assurances, informations financières, investissement de capitaux, location d'appartements, location d'exploitations agricoles, location de bureaux (immobilier), recouvrement de loyers, assurance maladie, assurance maritime, affaires monétaires, prêt sur nantissement, estimation numismatique, opérations de change, opérations financières, opérations monétaires, paiement par acomptes, parrainage financier, placement de fonds, prêt (finances), prêt sur gage, caisses de prévoyance, agences de recouvrement de créances, recouvrement de loyers, estimation de timbres, transactions financières, transfert électronique de fonds, dépôt de valeurs, vérification des chèques, assurance sur la vie, émission de chèq; ues de voyage. Services de transmission par voie télématiques, communicationspar terminaux d'ordinateurs, transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (internet), agences d'informations (nouvelles), agences de presse, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), communicaitons par rèseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communicatios télégraphiques, communications téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, expédition de dépêches, agencesd'informations (nouvelles), informations en matière de télécommunication, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location d'appareils de télévisées, expédition de dépêches, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, agences de presse, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communicationstélégraphiques, services de transmission par voie télégraphiques, communications téléphoniques, communications téléphoniques, services de transmission par voie téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, services de transmission par voie de télex, transmission de dépêches, transmission de messages, location d'appareil pour la transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.