Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRITYA
BRITALYM, SAS

Numéro de dépôt :
3732414
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2020
BRITYA de BRITALYM

Présentation de la marque BRITYA

Déposée par voie électronique le 22 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRITALYM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRITYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRITALYM domicilié(e) 1 ZA de la Tannerie - 29400 - LAMPAUL GUIMILIAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRITALYM domicilié(e) 1 ZA de la Tannerie - 29400 - LAMPAUL GUIMILIAU - France.

La marque BRITYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRITYA est expirée depuis le 22 avril 2020.

BRITALYM a également déposé les autres marques suivantes : PORWAY


BRITALYM, SAS - 1 ZA de la Tannerie - 29400 - LAMPAUL GUIMILIAU - France


BRITALYM - 1 ZA de la Tannerie - 29400 - LAMPAUL GUIMILIAU - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

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