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Marques déposées par BRIT'INOV
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O' DE TOMATE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

O' DE TOMATE
BRIT'INOV, association

Numéro de dépôt :
4244009
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2026
O\' DE TOMATE de BRIT\'INOV

Présentation de la marque O' DE TOMATE

Déposée le 27 janvier 2016 par BRIT'INOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O' DE TOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est BRIT'INOV, association domicilié(e) 2 bis rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRAGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIT'INOV, Mme DESCHAMPS Chantal domicilié(e) 2 bis rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRAGAN - France.

La marque O' DE TOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O' DE TOMATE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

BRIT'INOV a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRALE TOMATE , BREIZH'TOM


BRIT'INOV, association - 2 bis rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRAGAN - France


BRIT'INOV, Mme DESCHAMPS Chantal - 2 bis rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRAGAN - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Produits pharmaceutiques ;

Légumes séchés ;

Sodas.