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Marques déposées par la société BRIT'INOV
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BREIZH'TOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREIZH'TOM
BRIT'INOV, association

Numéro de dépôt :
4244005
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2026
BREIZH\'TOM de BRIT\'INOV

Présentation de la marque BREIZH'TOM

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par la société BRIT'INOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREIZH'TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la société BRIT'INOV domicilié(e) 2bis rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 728 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIT'INOV, Mme. CHANTAL DESCHAMPS domicilié(e) 2bis rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRGAN - France.

La marque BREIZH'TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH'TOM arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

BRIT'INOV a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRALE TOMATE , O' DE TOMATE


BRIT'INOV, association - 2bis rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRGAN - France - SIREN 533728663


BRIT'INOV, Mme. CHANTAL DESCHAMPS - 2bis rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRGAN - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Compléments alimentaires ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas .