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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRIT EUROPEAN TRANSPORT FRANCE
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BET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BET
BRIT EUROPEAN TRANSPORT FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94506875
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2004

Présentation de la marque BET

Déposée le 14 février 1994 par la Société Anonyme (SA) BRIT EUROPEAN TRANSPORT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIT EUROPEAN TRANSPORT FRANCE domicilié(e) 37 Rue de Thermes - BP 430, 62225 CALAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 750 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG - France.

La marque BET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BET est expirée depuis le 14 février 2004.


BRIT EUROPEAN TRANSPORT FRANCE Société Anonyme - 37 Rue de Thermes - BP 430, 62225 CALAIS CEDEX - France - SIREN 711750133


HSD ERNST & YOUNG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

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