Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPASEF
BRISTOL-MYERS SQUIBB société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1278394
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2014

Présentation de la marque SPASEF

Déposée le 9 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPASEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB domicilié(e) 3 Rue Joseph Monier,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2264920) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2264920) - 75007 - France.

La marque SPASEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPASEF est expirée depuis le 9 juillet 2014.

BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes : Perfalgan , PHOSPARTAN , DONORMYL DOXYLAMINE UPSA , VITAMINE C UPSA 500 MG , VITAMINE C UPSA 500 MG , ASPIRINE UPSA VITAMINE C , ASPIRINE UPSA 1000 MG , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN 1 G PARACETAMOL UPSA


BRISTOL-MYERS SQUIBB société à responsabilité limitée - 3 Rue Joseph Monier,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2264920) - 92500 - France - SIREN 562011742


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2264920) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation n°2033800 - Publication au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2004 n°2264920 - Publication au BOPI 2004-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380739 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°152490 - Publication au BOPI 1992-10-27

Produits pharmaceutiques.