SPASEF
Présentation de la marque SPASEF
Déposée le 9 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPASEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPASEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPASEF est expirée depuis le 9 juillet 2014.
BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2033800 - Publication au BOPI 1994-27
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2004 n°2264920 - Publication au BOPI 2004-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380739 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°152490 - Publication au BOPI 1992-10-27