Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLUPSAN
BRISTOL-MYERS SQUIBB société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1523177
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019

Présentation de la marque SOLUPSAN

Déposée le 7 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUPSAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB domicilié(e) 3, rue Joseph Monier,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2398068) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2398068) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLUPSAN est expirée depuis le 7 avril 2019.

BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes : Perfalgan , PHOSPARTAN , DONORMYL DOXYLAMINE UPSA , VITAMINE C UPSA 500 MG , VITAMINE C UPSA 500 MG , ASPIRINE UPSA VITAMINE C , ASPIRINE UPSA 1000 MG , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN 1 G PARACETAMOL UPSA


BRISTOL-MYERS SQUIBB société à responsabilité limitée - 3, rue Joseph Monier,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2398068) - 92500 - France - SIREN 562011742


Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2398068) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Renouvellement sans limitation n°2139661 - Publication au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398068 - Publication au BOPI 2009-02-12

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380739 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56159 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°152490 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription - Transmission de propriété n°47199 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants