PRODAFALGAN
Présentation de la marque PRODAFALGAN
Déposée le 8 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODAFALGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRODAFALGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRODAFALGAN est expirée depuis le 8 juillet 2023.
BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Renouvellement sans limitation n°2019643 - Publication au BOPI 1993-29
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2003 n°2240045 - Publication au BOPI 2003-04-02
Inscription - Concession de licence n°35675 - Publication au BOPI
Inscription le 25 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367603 - Publication au BOPI 2003-03-25
Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56159 - Publication au BOPI 1991-09-19
Inscription - Transmission de propriété n°47199 - Publication au BOPI
Inscription le 25 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367602 - Publication au BOPI 2003-03-25
Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°152490 - Publication au BOPI 1992-10-27
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534524 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03
Inscription le 6 janvier 2016 - Résiliation de licence n°660370 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758274 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05