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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB
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PHYTOCALM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOCALM
BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93456675
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2013

Présentation de la marque PHYTOCALM

Déposée le 24 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB domicilié(e) 3 rue Joseph Monier,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2236699) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2236699) - 75340 - France.

La marque PHYTOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOCALM est expirée depuis le 11 février 2013.

BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes : Perfalgan , PHOSPARTAN , DONORMYL DOXYLAMINE UPSA , VITAMINE C UPSA 500 MG , VITAMINE C UPSA 500 MG , ASPIRINE UPSA VITAMINE C , ASPIRINE UPSA 1000 MG , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN 1 G PARACETAMOL UPSA


BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité limitée - 3 rue Joseph Monier,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2236699) - 92500 - France - SIREN 562011742


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2236699) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2234880 - Publication au BOPI 2003-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 11 février 2003 n°2236699 - Publication au BOPI 2003-02-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Inscription le 5 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365450 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 10 septembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°377111 - Publication au BOPI 2003-09-10

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants