PHYTOCALM
Présentation de la marque PHYTOCALM
Déposée le 25 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHYTOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTOCALM est expirée depuis le 11 février 2013.
BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11
Renouvellement sans limitation n°2015315 - Publication au BOPI 1993-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Renouvellement sans limitation n°2235077 - Publication au BOPI 2003-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
- Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 11 février 2003 n°2236695 - Publication au BOPI 2003-02-11
Inscription le 10 septembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°377107 - Publication au BOPI 2003-09-10
Inscription le 5 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365450 - Publication au BOPI 2003-02-05
Inscription le 3 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56668 - Publication au BOPI 1991-10-03
Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56159 - Publication au BOPI 1991-09-19
Inscription le 3 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56669 - Publication au BOPI 1991-10-03
Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155649 - Publication au BOPI 1993-03-01
Inscription le 5 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365449 - Publication au BOPI 2003-02-05
Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155650 - Publication au BOPI 1993-03-01
Inscription - Transmission de propriété n°47200 - Publication au BOPI