Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOCALM
BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1228547
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2013

Présentation de la marque PHYTOCALM

Déposée le 25 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB domicilié(e) 3 rue Joseph Monier,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2236695) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2236695) - 75340 - France.

La marque PHYTOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTOCALM est expirée depuis le 11 février 2013.

BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes : Perfalgan , PHOSPARTAN , DONORMYL DOXYLAMINE UPSA , VITAMINE C UPSA 500 MG , VITAMINE C UPSA 500 MG , ASPIRINE UPSA VITAMINE C , ASPIRINE UPSA 1000 MG , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN 1 G PARACETAMOL UPSA


BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité limitée - 3 rue Joseph Monier,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2236695) - 92500 - France - SIREN 562011742


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2236695) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Renouvellement sans limitation n°2015315 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Renouvellement sans limitation n°2235077 - Publication au BOPI 2003-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 11 février 2003 n°2236695 - Publication au BOPI 2003-02-11

Inscription le 10 septembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°377107 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 5 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365450 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 3 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56668 - Publication au BOPI 1991-10-03

Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56159 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription le 3 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56669 - Publication au BOPI 1991-10-03

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155649 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 5 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365449 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155650 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription - Transmission de propriété n°47200 - Publication au BOPI

Tous produits pharmaceutiques spéciaux ou non, matériel pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.