NORMOGASTRYL
Présentation de la marque NORMOGASTRYL
Déposée le 12 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMOGASTRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORMOGASTRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMOGASTRYL arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.
BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Renouvellement sans limitation n°2097153 - Publication au BOPI 1997-42
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2007 n°2342902 - Publication au BOPI 2007-06-04
Inscription - Transmission de propriété n°47200 - Publication au BOPI
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380739 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 3 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56668 - Publication au BOPI 1991-10-03
Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56159 - Publication au BOPI 1991-09-19
Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155650 - Publication au BOPI 1993-03-01
Inscription le 3 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56669 - Publication au BOPI 1991-10-03
Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155649 - Publication au BOPI 1993-03-01
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651579 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-13
Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758274 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05