Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORMOGASTRYL
BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1434804
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2027

Présentation de la marque NORMOGASTRYL

Déposée le 12 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMOGASTRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB domicilié(e) 3 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque NORMOGASTRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMOGASTRYL arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.

BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes : Perfalgan , PHOSPARTAN , DONORMYL DOXYLAMINE UPSA , VITAMINE C UPSA 500 MG , VITAMINE C UPSA 500 MG , ASPIRINE UPSA VITAMINE C , ASPIRINE UPSA 1000 MG , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN 1 G PARACETAMOL UPSA


BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité limitée - 3 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Renouvellement sans limitation n°2097153 - Publication au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2007 n°2342902 - Publication au BOPI 2007-06-04

Inscription - Transmission de propriété n°47200 - Publication au BOPI

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380739 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56668 - Publication au BOPI 1991-10-03

Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56159 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155650 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 3 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56669 - Publication au BOPI 1991-10-03

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155649 - Publication au BOPI 1993-03-01

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651579 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-13

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758274 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, désinfectants.