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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bristol-Myers Squibb
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DONORMYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DONORMYL
Bristol-Myers Squibb, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1262267
Date de dépôt :
22/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2024

Présentation de la marque DONORMYL

Déposée le 22 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bristol-Myers Squibb auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONORMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bristol-Myers Squibb domicilié(e) 3 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque DONORMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DONORMYL est expirée depuis le 22 février 2024.

Bristol-Myers Squibb a également déposé les autres marques suivantes : Perfalgan , PHOSPARTAN , DONORMYL DOXYLAMINE UPSA , VITAMINE C UPSA 500 MG , VITAMINE C UPSA 500 MG , ASPIRINE UPSA VITAMINE C , ASPIRINE UPSA 1000 MG , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN 1 G PARACETAMOL UPSA


Bristol-Myers Squibb, société à responsabilité limitée - 3 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 562011742


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Inscription - Concession de licence n°35676 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2003 n°2253453 - Publication au BOPI 2003-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Renouvellement sans limitation n°2027760 - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°152490 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380739 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription - Transmission de propriété n°47199 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2014 n°2548742 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-17

Inscription le 19 mars 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°620740 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Inscription le 6 janvier 2016 - Résiliation de licence n°660370 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733872 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Produits pharmaceutiques à usage humain et plus spécialement un "hypnotique effervescent".