Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLLUSTAN
BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1632744
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2020

Présentation de la marque COLLUSTAN

Déposée le 14 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLUSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB domicilié(e) 3, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque COLLUSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLLUSTAN est expirée depuis le 14 août 2020.

BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes : Perfalgan , PHOSPARTAN , DONORMYL DOXYLAMINE UPSA , VITAMINE C UPSA 500 MG , VITAMINE C UPSA 500 MG , ASPIRINE UPSA VITAMINE C , ASPIRINE UPSA 1000 MG , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN 1 G PARACETAMOL UPSA


BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité limitée - 3, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 562011742


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159404 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°152490 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 23 novembre 1998 - Changement de nature juridique n°267213 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380739 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427089 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758274 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques