COLLUSTAN
Présentation de la marque COLLUSTAN
Déposée le 14 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLUSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLLUSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLLUSTAN est expirée depuis le 14 août 2020.
BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159404 - Publication au BOPI 1999-12-15
Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°152490 - Publication au BOPI 1992-10-27
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 23 novembre 1998 - Changement de nature juridique n°267213 - Publication au BOPI 1998-11-23
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380739 - Publication au BOPI 2003-11-03
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427089 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758274 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05