BRISTOL-MYERS SQUIBB société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1433656
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2017
Présentation de la marque CHOLOVIT
Déposée le 3 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHOLOVIT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB domicilié(e) 3, rue Joseph Monier,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2342903) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2342903) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRISTOL-MYERS SQUIBB société à responsabilité limitée - 3, rue Joseph Monier,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2342903) - 92500 - France - SIREN 562011742
Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2342903) - 75002 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Renouvellement sans limitation n°2096570 - Publication au BOPI 1997-40
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2007 n°2342903 - Publication au BOPI 2007-06-04
Inscription - Concession de licence n°35675 - Publication au BOPI
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription - Transmission de propriété n°47199 - Publication au BOPI
Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°152490 - Publication au BOPI 1992-10-27
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380739 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 6 janvier 2016 - Résiliation de licence n°660370 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Médicaments, produits chimiques pour la médecine et l'hygiène; drogues et préparations pharmaceutiques, emplâtres, objets de pansement, produits pour la destruction d'animaux et de plantes, désinfectants, produits servant à conserver les aliments.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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