Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.E.M.C. CERCLE D'ETUDES MIGRAINES ET CEPHALEES
Bristol-Myers Squibb, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94518556
Date de dépôt :
03/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2024

Présentation de la marque C.E.M.C. CERCLE D'ETUDES MIGRAINES ET CEPHALEES

Déposée le 3 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bristol-Myers Squibb auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.E.M.C. CERCLE D'ETUDES MIGRAINES ET CEPHALEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bristol-Myers Squibb domicilié(e) 3 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque C.E.M.C. CERCLE D'ETUDES MIGRAINES ET CEPHALEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.E.M.C. CERCLE D'ETUDES MIGRAINES ET CEPHALEES arrivera à expiration en date du 3 mai 2024.

Bristol-Myers Squibb a également déposé les autres marques suivantes : Perfalgan , PHOSPARTAN , DONORMYL DOXYLAMINE UPSA , VITAMINE C UPSA 500 MG , VITAMINE C UPSA 500 MG , ASPIRINE UPSA VITAMINE C , ASPIRINE UPSA 1000 MG , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN CODEINE UPSA , DAFALGAN 1 G PARACETAMOL UPSA


Bristol-Myers Squibb, société à responsabilité limitée - 3 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 562011742


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380740 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 16 février 2004 n°2259512 - Publication au BOPI 2004-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2014 n°2556084 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-14

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758274 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.Cassettes vidéo, diapositives.Brochures, revues, périodiques.Services de formation en matière de santé.Services d'étude et de recherche dans le domaine pharmaceutique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.