Marque expirée - Marque en non vigueur

HESPAN
BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1394725
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2017

Présentation de la marque HESPAN

Déposée le 18 février 1987 par la société BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HESPAN »

Le déposant est la société BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 203 Longmeadow Drive Wilmington,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2330898) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2330898) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HESPAN est expirée depuis le 18 février 2017.

BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CYRIUM , VASAV , DEFINITY , MIRALUMA , SUSTERA , PENTASPAN , INTROPINE , INTROPINJECT , SUSTIMA , SUSTAVA


BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 203 Longmeadow Drive Wilmington,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2330898) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2330898) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Renouvellement sans limitation n°2084572 - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2007 n°2330898 - Publication au BOPI 2007-01-09

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°356932 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356931 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°58037 - Publication au BOPI 1991-11-22

Inscription le 17 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158780 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription le 8 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197225 - Publication au BOPI 1996-02-08

Inscription - Concession de licence n°40111 - Publication au BOPI

Produits médicaux, pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.