Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORACEFAL
BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1342490
Date de dépôt :
13/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2026

Présentation de la marque ORACEFAL

Déposée le 13 février 1986 par la société BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORACEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY domicilié(e) 345 Park Avenue, New York, NEW YORK 10154 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque ORACEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORACEFAL arrivera à expiration en date du 13 février 2026.

BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : JUVRIM , TECPOST , ARKNEV , GOVOMNI , CEPIMEX , INTEGER F , POLYFUNGAL , RAVUTAME , INSURGENT , ORENCIA


BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 345 Park Avenue, New York, NEW YORK 10154 - États-Unis


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2006 n°2305090 - Publication au BOPI 2006-01-12

Inscription - Changement de dénomination n°42892 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2059428 - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2016 n°2612388 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-09

Antibiotiques;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.