BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3318049
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
Présentation de la marque GRAFILEV
Déposée le 13 octobre 2004 par la société BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAFILEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la société BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 345 Park Avenue NEW YORK,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque GRAFILEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 345 Park Avenue NEW YORK,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis
Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Produits pharmaceutiques à usage humain. Appareils et instruments médicaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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