Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTREMENT MEDICAMENT
BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
96647965
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016

Présentation de la marque AUTREMENT MEDICAMENT

Déposée le 25 octobre 1996 par la société BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTREMENT MEDICAMENT »

Le déposant est la société BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 345 Park Avenue New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2322961) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2322961) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTREMENT MEDICAMENT est expirée depuis le 25 octobre 2016.

BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : HEXACYCLINE , EQUATOR , EQUITAE , ORENCYA , BIRCLUDE , ABILIFY FLOWTAB , PARGLUVA , (Marque figurative) , ORSUMDA , TRANSLEA


BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 345 Park Avenue New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2322961) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2322961) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322961 - Publication au BOPI 2006-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Produits hygiéniques pour l'hygiène intime; aliments pour bébés; matériel pour pansements (à l'exception des instruments); désinfectants à usage hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique; produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical; emplâtres; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical (autres que les savons). Services de soins médicaux et d'hygiène; services vétérinaires; services de recherche médicale et pharmaceutique; services de laboratoire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.