Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BRISSY
/
DOMAINE DES POMPLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES POMPLES
BRISSY, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3159123
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
DOMAINE DES POMPLES de BRISSY

Présentation de la marque DOMAINE DES POMPLES

Déposée le 12 avril 2002 par la société BRISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES POMPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société BRISSY domicilié(e) Domaine des Pomples - 83340 - CABASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 887 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRISSY domicilié(e) Domaine des Pomples - 83340 - CABASSE - France.

La marque DOMAINE DES POMPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES POMPLES est expirée depuis le 12 avril 2022.

BRISSY a également déposé les autres marques suivantes : VIA AUREA , Sud-Est , Bullissima , Pompilia , Sudissime , CHÂTEAU POMPILIA CÔTES DE PROVENCE


BRISSY, société civile d'exploitation agricole - Domaine des Pomples - 83340 - CABASSE - France - SIREN 347887945


BRISSY - Domaine des Pomples - 83340 - CABASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 26 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547730 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2489303 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.