Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU POMPILIA CÔTES DE PROVENCE
SCEA Brissy, SCEA

Numéro de dépôt :
4235403
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2025
CHÂTEAU POMPILIA CÔTES DE PROVENCE de Brissy

Présentation de la marque CHÂTEAU POMPILIA CÔTES DE PROVENCE

Déposée le 21 décembre 2015 par BrissyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU POMPILIA CÔTES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est BrissyTODO domicilié(e) Hameau des Pomples - 83340 - CABASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 887 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Brissy, M. LAFONT Matthieu domicilié(e) Hameau des Pomples - 83340 - CABASSE - France.

La marque CHÂTEAU POMPILIA CÔTES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU POMPILIA CÔTES DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

Brissy a également déposé les autres marques suivantes : VIA AUREA , Sud-Est , Bullissima , Pompilia , Sudissime , DOMAINE DES POMPLES


SCEA Brissy, SCEA - Hameau des Pomples - 83340 - CABASSE - France - SIREN 347887945


SCEA Brissy, M. LAFONT Matthieu - Hameau des Pomples - 83340 - CABASSE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Vins d'appellation d'origine protégée “ Côtes de Provence ”.