Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUSTABED
BRISSONNEAU PATRICK

Numéro de dépôt :
3865644
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
JUSTABED de BRISSONNEAU PATRICK

Présentation de la marque JUSTABED

Déposée le 7 octobre 2011 par BRISSONNEAU PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUSTABED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est BRISSONNEAU PATRICK domicilié(e) 8 RUE DE REMUSAT - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRISSONNEAU PATRICK domicilié(e) 8 RUE DE REMUSAT - 75016 - PARIS - France.

La marque JUSTABED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTABED est expirée depuis le 7 octobre 2021.

BRISSONNEAU PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : APARTINCITY


BRISSONNEAU PATRICK - 8 RUE DE REMUSAT - 75016 - PARIS - France


BRISSONNEAU PATRICK - 8 RUE DE REMUSAT - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

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