Déposée le 1 mars 2004 par BRISSONNEAU GENEVIEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTER GATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est BRISSONNEAU GENEVIEVE domicilié(e) 10 Rue de Remusat,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRISSONNEAU Geneviève domicilié(e) 10 Rue de Remusat,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque INTER GATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER GATEAUX est expirée depuis le 1 mars 2014.
BRISSONNEAU GENEVIEVE - 10 Rue de Remusat,75016 PARIS - 75016 - France
BRISSONNEAU Geneviève - 10 Rue de Remusat,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Jeux – jouets – décorations pour arbres de Noël. Café – thé – cacao – pain – pâtisserie – confiserie – glaces comestibles, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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