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Marques déposées par madame BRISSON née RAYMOND Rose Marie
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DOMAINE SOUCHET LES AUBARETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SOUCHET LES AUBARETTES
Madame BRISSON née RAYMOND Rose Marie

Numéro de dépôt :
1591449
Date de dépôt :
24/03/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
24/03/2010

Présentation de la marque DOMAINE SOUCHET LES AUBARETTES

Déposée le 24 mars 1990 par madame BRISSON née RAYMOND Rose Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE SOUCHET LES AUBARETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BRISSON née RAYMOND Rose Marie domicilié(e) demeurant 4 Souchet, 33920 SAINT SAVIN (dossier no 2164713) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame BRISSON Rose Marie domicilié(e) (dossier no 2164713) - France.

La marque DOMAINE SOUCHET LES AUBARETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SOUCHET LES AUBARETTES est expirée depuis le 24 mars 2010.


Madame BRISSON née RAYMOND Rose Marie - demeurant 4 Souchet, 33920 SAINT SAVIN (dossier no 2164713) - France


Madame BRISSON Rose Marie - (dossier no 2164713) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2000 n°2164713 - Publication au BOPI 2000-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE SOUCHET LES AUBARETTES"