DOMAINE DES PILLETS VILLIE MORGON RHONE
Présentation de la marque DOMAINE DES PILLETS VILLIE MORGON RHONE
Déposée le 4 novembre 1977 par BRISSON Michel Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villefranche S/Saône), la marque française « DOMAINE DES PILLETS VILLIE MORGON RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES PILLETS VILLIE MORGON RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DES PILLETS VILLIE MORGON RHONE est expirée depuis le 4 novembre 1987.
BRISSON Michel Victor a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026