Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTES BRISSON DAME D'EPINE APERITIF A BASE DE VIN
BRISSON Joseph

Numéro de dépôt :
96627526
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque CARTES BRISSON DAME D'EPINE APERITIF A BASE DE VIN

Déposée le 28 mai 1996 par BRISSON Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTES BRISSON DAME D'EPINE APERITIF A BASE DE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est BRISSON Joseph, domicilié(e) CAVE DU MOULIN - Domaine de La Minoterie, 44270 PAULX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRISSON Joseph - France.

La marque CARTES BRISSON DAME D'EPINE APERITIF A BASE DE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTES BRISSON DAME D'EPINE APERITIF A BASE DE VIN est expirée depuis le 28 mai 2006.


BRISSON Joseph - CAVE DU MOULIN - Domaine de La Minoterie, 44270 PAULX - France


BRISSON Joseph - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

- Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) - Boissons non alcooliques - Boissons de fruits et jus de fruits - Sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.