Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MITRONNÉE
BRISSON DAUTHEL S.A., (société anonyme), DIENVILLE, 10500 BRIENNE LE CHATEAU.

Numéro de dépôt :
1163469
Date de dépôt :
20/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA MITRONNÉE

Déposée le 20 février 1981 par la Société Anonyme (SA) BRISSON DAUTHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MITRONNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRISSON DAUTHEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque LA MITRONNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA MITRONNÉE est expirée depuis le 20 février 1991.

BRISSON DAUTHEL a également déposé les autres marques suivantes : BEDE , PETITCHEF , BD , PETITCHEF , BÉDÉ


BRISSON DAUTHEL S.A., (société anonyme), DIENVILLE, 10500 BRIENNE LE CHATEAU. - France


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Farines, notamment farines alimentaires et farines pour cuisine et pâtisserie.