Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BD
Numéro de dépôt :
1272529
Date de dépôt :
14/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1994
Présentation de la marque BD
Déposée le 14 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) BRISSON DAUTHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRISSON DAUTHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67905 - Publication au BOPI 1992-09-24