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Marques déposées par la société BRISSON Bertrand
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DOMAINE DE L'ARDEVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ARDEVEL
BRISSON Bertrand

Numéro de dépôt :
95556673
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ARDEVEL

Déposée le 1 février 1995 par la société BRISSON Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE L'ARDEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la société BRISSON Bertrand domicilié(e) Lathevalle, 69910 VILLIE MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 086 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRISSON Bertrand - France.

La marque DOMAINE DE L'ARDEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ARDEVEL est expirée depuis le 1 février 2005.

BRISSON Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CRET GONIN , DOMAINE DU CRET GONIN


BRISSON Bertrand - Lathevalle, 69910 VILLIE MORGON - France - SIREN 339086696


BRISSON Bertrand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

VIN A.O.C. MORGON provenant de l'exploitation exactement dénommée: " DOMAINE DE L'ARDEVEL "