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Marques déposées par BRISSET PATRICK HENRI ALAIN
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TONY'S
Marque expirée - Marque en non vigueur

TONY'S
BRISSET PATRICK HENRI ALAIN
BRISSET PASCALINE SUZANNE ELISABETH

Numéro de dépôt :
3381476
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015
TONY\'S de BRISSET PATRICK HENRI ALAIN

Présentation de la marque TONY'S

Déposée le 15 septembre 2005 par BRISSET PATRICK HENRI ALAIN et BRISSET PASCALINE SUZANNE ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONY'S »

Les déposants sont BRISSET PATRICK HENRI ALAIN - France et BRISSET PASCALINE SUZANNE ELISABETH domicilié(e) PUYROUYER,16130 SAINT PREUIL - 16130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BRISSET domicilié(e) PUYROUYER,16130 SAINT PREUIL - 16130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONY'S est expirée depuis le 15 septembre 2015.

BRISSET PATRICK HENRI ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE GRANDE CHAMPAGNE


BRISSET PATRICK HENRI ALAIN - France

BRISSET PASCALINE SUZANNE ELISABETH - PUYROUYER,16130 SAINT PREUIL - 16130 - France


PATRICK BRISSET - PUYROUYER,16130 SAINT PREUIL - 16130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517769 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Boissons alcooliques.