Déposée le 15 juin 2001 par BRISSET Hervé, BRISSET Philippe, CAPEAU Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATUREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Les déposants sont BRISSET Hervé, domicilié(e) 540 Chemin de Boullidou, 13510 EGUILLES - France, BRISSET Philippe, domicilié(e) 5385 Chemin du Colonel BELLEC, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France, CAPEAU Patrice, domicilié(e) 160 Allée des FIGONS, 13510 EGUILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque NATUREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREM est expirée depuis le 15 juin 2011.
BRISSET Hervé - 540 Chemin de Boullidou, 13510 EGUILLES - France
BRISSET Philippe - 5385 Chemin du Colonel BELLEC, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France
CAPEAU Patrice - 160 Allée des FIGONS, 13510 EGUILLES - France
CABINET ROMAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Traitement des déchets et résidus industriels, ménagers, agricoles et alimentaires. Traitement des boues et vases. Traitement des déchets et résidus se présentant sous forme solide, liquide ou pâteuse. Services d'études, de recherche, d'ingénierie, et consultations techniques concernant le traitement des déchets et résidus industriels, ménagers, agricoles et alimentaires, des boues et des vases.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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