Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUTOCOURSES
Numéro de dépôt :
1526278
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
06/04/1999
Présentation de la marque AUTOCOURSES
Déposée le 6 avril 1989 par BRISSET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « AUTOCOURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUTOCOURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCOURSES est expirée depuis le 6 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40