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Marques déposées par monsieur Brissaud Philippe
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Société Française des Fouilles de Tanis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Société Française des Fouilles de Tanis
M. Brissaud Philippe
M. Rougemont Jean
Mle Desbordes Christelle

Numéro de dépôt :
4003026
Date de dépôt :
04/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/05/2023
Société Française des Fouilles de Tanis de Brissaud Philippe

Présentation de la marque Société Française des Fouilles de Tanis

Déposée le 4 mai 2013 par monsieur Brissaud Philippe, monsieur Rougemont Jean, mademoiselle Desbordes Christelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Société Française des Fouilles de Tanis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Brissaud Philippe domicilié(e) 18 allée des Sycomores - 92700 - COLOMBES - France, monsieur Rougemont Jean domicilié(e) Hôpital Beaujon, 100 boulevard du Général Leclerc - 92118 - CLICHY Cedex - France, mademoiselle Desbordes Christelle domicilié(e) 10 rue du Maine - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brissaud Philippe domicilié(e) 18 allée des Sycomores - 92700 - COLOMBES - France.

La marque Société Française des Fouilles de Tanis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société Française des Fouilles de Tanis est expirée depuis le 4 mai 2023.


M. Brissaud Philippe - 18 allée des Sycomores - 92700 - COLOMBES - France

M. Rougemont Jean - Hôpital Beaujon, 100 boulevard du Général Leclerc - 92118 - CLICHY Cedex - France

Mle Desbordes Christelle - 10 rue du Maine - 75014 - PARIS - France


M. Brissaud Philippe - 18 allée des Sycomores - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques.