Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATT'AIL
BRISSAUD ELIANE

Numéro de dépôt :
95586100
Date de dépôt :
24/08/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2005

Présentation de la marque GRATT'AIL

Déposée le 24 août 1995 par BRISSAUD ELIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRATT'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est BRISSAUD ELIANE, domicilié(e) 15 Rue Colline CHANOT, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRISSAUD ELIANE - France.

La marque GRATT'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATT'AIL est expirée depuis le 24 août 2005.


BRISSAUD ELIANE - 15 Rue Colline CHANOT, 13007 MARSEILLE - France


BRISSAUD ELIANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Saladier céramique