M. BRISSAC Joseph Mme THEBAUT Monique Mme MOURET Simone
Numéro de dépôt :
1525935
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
13/04/1999
Présentation de la marque LA MAISON DU CALISSON D'AIX A LA REINE JEANNE
Déposée le 13 avril 1989 par monsieur BRISSAC Joseph Mme THEBAUT Monique Mme MOURET Simone
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE),
la marque française « LA MAISON DU CALISSON D'AIX A LA REINE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur BRISSAC Joseph Mme THEBAUT Monique Mme MOURET Simone domicilié(e) 32, cours Mirabeau B.P. 169, 13606 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France.
La marque LA MAISON DU CALISSON D'AIX A LA REINE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BRISSAC Joseph Mme THEBAUT Monique Mme MOURET Simone - 32, cours Mirabeau B.P. 169, 13606 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Tous Produits de Confiserie - Calissons d'Aix - Nougaterie, Patisserie, Biscuiterie, Chocolaterie, Cacaos, Sucre, Miel, Confiture, Café et Thé
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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