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Marques déposées par monsieur BRISSAC Joseph Mme THEBAUT Monique Mme MOURET Simone
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A LA REINE JEANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA REINE JEANNE
M. BRISSAC Joseph Mme THEBAUT Monique Mme MOURET Simone

Numéro de dépôt :
1525934
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
13/04/1999
A LA REINE JEANNE de BRISSAC Joseph Mme THEBAUT Monique Mme MOURET Simone

Présentation de la marque A LA REINE JEANNE

Déposée le 13 avril 1989 par monsieur BRISSAC Joseph Mme THEBAUT Monique Mme MOURET Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « A LA REINE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRISSAC Joseph Mme THEBAUT Monique Mme MOURET Simone domicilié(e) 32, cours Mirabeau B.P. 169, 13606 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France.

La marque A LA REINE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA REINE JEANNE est expirée depuis le 13 avril 1999.

BRISSAC Joseph Mme THEBAUT Monique Mme MOURET Simone a également déposé les autres marques suivantes : S. BICHERON , LA GICALE DE PROVENCE , LA MAISON DU CALISSON D'AIX A LA REINE JEANNE


M. BRISSAC Joseph Mme THEBAUT Monique Mme MOURET Simone - 32, cours Mirabeau B.P. 169, 13606 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Tous Produits de Confiserie - Calissons d'Aix - Nougaterie, Patisserie, Biscuiterie, Chocolaterie, Cacaos, Sucre, Miel, Confiture, Café et Thé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.