Marque expirée - Marque en non vigueur

COSYNOL
BRISOU Veuve BONNET Marie-Elisabeth
BONNET Gabrielle Marguerite
BONNET épouse RAMIREZ Corinne Marie
BONNET Christophe
BONNET Xavier
BONNET Didier
BONNET Lionel

Numéro de dépôt :
96642731
Date de dépôt :
19/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2016

Présentation de la marque COSYNOL

Déposée le 19 septembre 1996 par BRISOU Veuve BONNET Marie-Elisabeth, BONNET Gabrielle Marguerite, BONNET épouse RAMIREZ Corinne Marie, BONNET Christophe, BONNET Xavier, BONNET Didier, BONNET Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSYNOL »

Les déposants sont BRISOU Veuve BONNET Marie-Elisabeth domicilié(e) L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,84300 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 84300 - France, BONNET Gabrielle Marguerite domicilié(e) L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France, BONNET épouse RAMIREZ Corinne Marie domicilié(e) L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France, BONNET Christophe domicilié(e) L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France, BONNET Xavier domicilié(e) L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France, BONNET Didier domicilié(e) L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France, BONNET Lionel domicilié(e) L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2314922) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSYNOL est expirée depuis le 19 septembre 2016.


BRISOU Veuve BONNET Marie-Elisabeth - L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,84300 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 84300 - France

BONNET Gabrielle Marguerite - L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France

BONNET épouse RAMIREZ Corinne Marie - L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France

BONNET Christophe - L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France

BONNET Xavier - L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France

BONNET Didier - L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France

BONNET Lionel - L'Arche de Noé, 660, chemin Saint François,83400 LES TAILLADES (dossier no 2314922) - 83400 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2314922) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2314922 - Publication au BOPI 2006-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides). Produits anticryptogamiques; fongicides; herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.