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Marques déposées par madame BRISMONTIER Colette Marie Suzanne Henriette
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M. BRISMONTIER-HUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M. BRISMONTIER-HUET
Madame BRISMONTIER Colette Marie Suzanne Henriette
Monsieur BRISMONTIER André Charles
Monsieur BRISMONTIER Michel Pierre Henri Alexandre

Numéro de dépôt :
3932964
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
M. BRISMONTIER-HUET de BRISMONTIER Colette Marie Suzanne Henriette

Présentation de la marque M. BRISMONTIER-HUET

Déposée le 5 juillet 2012 par madame BRISMONTIER Colette Marie Suzanne Henriette, monsieur BRISMONTIER André Charles, monsieur BRISMONTIER Michel Pierre Henri Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M. BRISMONTIER-HUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Les déposants sont madame BRISMONTIER Colette Marie Suzanne Henriette domicilié(e) 73 rue Belliard - 75018 - PARIS - France, monsieur BRISMONTIER André Charles domicilié(e) 3 Impasse des Clarines, Résidence Utrillo – Bâtiment A2 – Appartement 97 - 31400 - TOULOUSE - France, monsieur BRISMONTIER Michel Pierre Henri Alexandre domicilié(e) 2 Route de la Malmaison - 51700 - VERNEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRISMONTIER Michel domicilié(e) 2 Route de la Malmaison - 51700 - VERNEUIL - France.

La marque M. BRISMONTIER-HUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. BRISMONTIER-HUET est expirée depuis le 5 juillet 2022.

BRISMONTIER Colette Marie Suzanne Henriette a également déposé les autres marques suivantes : Boudé-Huet


Madame BRISMONTIER Colette Marie Suzanne Henriette - 73 rue Belliard - 75018 - PARIS - France

Monsieur BRISMONTIER André Charles - 3 Impasse des Clarines, Résidence Utrillo – Bâtiment A2 – Appartement 97 - 31400 - TOULOUSE - France

Monsieur BRISMONTIER Michel Pierre Henri Alexandre - 2 Route de la Malmaison - 51700 - VERNEUIL - France


M. BRISMONTIER Michel - 2 Route de la Malmaison - 51700 - VERNEUIL - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 3 septembre 2014 - Concession de licence n°630326 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Vins de provenance française à savoir Champagne.