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Marques déposées par la société BRISigns
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VELOECOMOTION.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOECOMOTION.COM
BRISigns, EI

Numéro de dépôt :
3805621
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
VELOECOMOTION.COM de BRISigns

Présentation de la marque VELOECOMOTION.COM

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la société BRISigns auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELOECOMOTION.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société BRISigns domicilié(e) 15 rue de la Division Leclerc - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 596 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRISigns domicilié(e) 15 rue de la Division Leclerc - 67000 - Strasbourg - France.

La marque VELOECOMOTION.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOECOMOTION.COM est expirée depuis le 11 février 2021.


BRISigns, EI - 15 rue de la Division Leclerc - 67000 - Strasbourg - France - SIREN 500596838


BRISigns - 15 rue de la Division Leclerc - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

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