Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éric B Création Le Bouton Décoratif
Briseux Eric ERIC B CREATION Entreprise Individuelle LE BOUTON DECORATIF

Numéro de dépôt :
99809861
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2009

Présentation de la marque éric B Création Le Bouton Décoratif

Déposée le 26 août 1999 par Briseux Eric ERIC B CREATIONLE BOUTON DECORATIFTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « éric B Création Le Bouton Décoratif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est Briseux Eric ERIC B CREATIONLE BOUTON DECORATIFTODO domicilié(e) 520 chemin du Sablason, 34170 CASTILNAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 939 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRISEUX ERIC ERIC B CREATION - France.

La marque éric B Création Le Bouton Décoratif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éric B Création Le Bouton Décoratif est expirée depuis le 26 août 2009.


Briseux Eric ERIC B CREATION Entreprise Individuelle LE BOUTON DECORATIF - 520 chemin du Sablason, 34170 CASTILNAU LE LEZ - France - SIREN 419939038


BRISEUX ERIC ERIC B CREATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Boutons de chasse d'eau, de meubles et poignées de fenêtre et de porte en résine peintres à la main.