Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRISEIS
Numéro de dépôt :
1143768
Date de dépôt :
18/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BRISEIS
Déposée le 18 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) BRISELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRISEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRISEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BRISEIS est expirée depuis le 18 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059