Déposée le 15 juillet 1999 par BRISCADIEU Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELOWEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est BRISCADIEU Denis, domicilié(e) GAUBERT, 32600 ISLE-JOURDAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BRISCADIEU - France.
La marque VELOWEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRISCADIEU Denis - GAUBERT, 32600 ISLE-JOURDAIN - France
Denis BRISCADIEU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau Vêtements, chaussures, chapellerie Meubles, cadres, produits non compris dans d'autres classes à savoir gondoles, présentoirs vitrines en bois, liège, verre succédanés de toute ces matières ou en plastiques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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